海角社区

Site web: Groupe de recherche en sant茅 et droit de 海角社区

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Biographie

Lara Khoury, Ad. E., est professeure titulaire 脿 la Facult茅 de droit, vice-rectrice adjointe 脿 la recherche de 海角社区 et membre associ茅e dude听听de 海角社区.听Elle est titulaire depuis 2024 de la Chaire de recherche du Canada en responsabilit茅 civile, gouvernance de la sant茅 et changement social (Niveau 1)

Elle pr茅side, avec la professeure Alana Klein, le鈥�Groupe de recherche en sant茅 et droit de 海角社区. Elle fut vice-doyenne 脿 la recherche de 2015 脿 2017. Elle est membre de l'Institut de droit compar茅鈥痚t membre permanente du鈥�Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅. Ses recherches et son enseignement portent principalement sur le droit m茅dical, de la sant茅 publique et de l鈥檈nvironnement, 茅tudi茅es dans une perspective compar茅e, avec un int茅r锚t particulier pour les questions de responsabilit茅.听

Elle est l鈥檃utrice de la monographie "Uncertain Causation in Medical Liability" (Hart Publishing, Oxford et Yvon Blais, Cowansville) qui s'est m茅rit茅 le Prix de la Fondation du Barreau du Qu茅bec 2008. Cet ouvrage porte sur l'impact des incertitudes scientifiques sur la preuve de causalit茅 en mati猫re de responsabilit茅 m茅dicale, tant en common law canadienne et anglaise qu'en droit civil fran莽ais et qu茅b茅cois. Lara Khoury est titulaire d'un doctorat (DPhil) de l'Universit茅 Oxford, d鈥檕霉 elle d茅tient 茅galement une ma卯trise en common law (BCL).听

La professeure Khoury a 茅t茅 茅lue membre titulaire de l鈥橝cad茅mie internationale de droit compar茅 en juillet 2019. Par ailleurs, elle a re莽u la distinction d鈥橝vocat 茅m茅rite du Barreau du Qu茅bec (Ad. E.) en 2019 et le Prix John-Ramon-Hnatyshyn de l鈥橝ssociation du Barreau canadien en 2023.听

Parcours professionnel

• Professeure titulaire, Facult茅 de droit, Universit茅 海角社区, 2023-pr茅sent听
• Vice-rectrice adjointe (recherche),听2024-pr茅sent
• Vice-doyenne 脿 la recherche, Facult茅 de droit, Universit茅 海角社区, 2015-2017
• Professeure agr茅g茅e, Facult茅 de droit, Universit茅 海角社区, 2009-2023
• Professeure adjointe, Facult茅 de droit, Universit茅 海角社区, 2002-2009
• Boursi猫re Boulton, Facult茅 de droit, Universit茅 海角社区, 2000-2001
• Charg茅e de cours, Facult茅 de droit, Universit茅 de Sherbrooke, 1995-2001
• Tort Tutor, Balliol College, University d鈥橭xford, 1998
• Chercheure-boursi猫re, Max-Planck-Institut f眉r ausl盲ndisches und internationales Privatrecht (Hambourg, Allemagne), 1999 & 2001
• Membre du Barreau du Qu茅bec, 1995-
• Avocate, Litige commercial et civil, Heenan Blaikie, Montr茅al, 1995-1996

脡迟耻诲别蝉

• D.Phil. (droit), Universit茅 d鈥橭xford, 2003
• B.C.L., Universit茅 d鈥橭xford, 1998
• LL.B., Universit茅 de Sherbrooke, 1994 [r茅cipiendaire de la M茅daille Albert-Leblanc]
• Certificat en Communications, UQ脌M, 1991

Champs d'int茅r锚t

Science et droit ; Responsabilit茅 m茅dicale ; Responsabilit茅 environnementale ; Droit et biotechnologies ; Obligations extra-contractuelles / Tort Law ; Approches compar茅e et transsyt茅mique en droit priv茅 ; Obligations (Droit civil).

Science et droit 鈥� Je m鈥檌nt茅resse aux relations entre la science et le droit, plus particuli猫rement 脿 l鈥檌mpact de l鈥檌ncertitude scientifique sur le processus d茅cisionnel judiciaire en droit de la responsabilit茅 m茅dicale et environnementale. Je travaille 茅galement sur la question plus large de la capacit茅 d鈥檃daptation du droit de la responsabilit茅 civile en r茅ponse aux nouveaux types de pr茅judices caus茅s par les d茅veloppements (bio)technologiques et scientifiques modernes.

Responsabilit茅 m茅dicale 鈥� Mon domaine principal de recherche et d鈥檈nseignement est le droit de la responsabilit茅 civile m茅dicale. Mes int茅r锚ts actuels et pass茅s incluent les probl猫mes de preuve de la faute et de la causalit茅 m茅dicales ; les solutions judiciaires aux probl猫mes provoqu茅s par les avanc茅es de la m茅decine moderne, incluant les pr茅judices caus茅s par les infections nosocomiales, par le sang contamin茅, ou par les produits pharmaceutiques ; les pr茅judices caus茅s par les d茅veloppements en mati猫re de technologie et de d茅pistage g茅n茅tique ; les solutions l茅gislatives et judiciaires potentielles 脿 la prolif茅ration des accidents m茅dicaux.

Responsabilit茅 environnementale 鈥� Mes travaux dans ce domaine se sont concentr茅s sur les cons茅quences au niveau 茅conomique, environnemental, et de la sant茅 humaine de l鈥檌ntroduction dans l鈥檈nvironnement des organismes g茅n茅tiquement modifi茅s. Je m鈥檌nt茅resse 茅galement au d茅veloppement et la reconnaissance de la notion de 芦 pr茅judice 茅cologique 禄 ; 脿 l鈥檜tilisation du principe de pr茅caution dans la prise de d茅cisions judiciaires en droit priv茅 ; et 脿 l鈥檌mpact de l鈥檌ncertitude causale quant aux effets de la pollution environnementale sur la sant茅 humaine et les 茅cosyst猫mes sur la mise au point des r猫gles de responsabilit茅.

Subventions externes en cours听

Membre de l鈥櫭﹒uipe de chercheurs de 海角社区 financ茅s par un Canada First Research Excellence Fund (CFREF)/Fonds d鈥檈xcellence en recherche Apog茅e Canada (fonds Apog茅e), DNA to RNA (D2R),鈥� 2023-2030.听

FRQSC 鈥� Soutien aux 茅quipes de recherche, Le droit comme partenaire dans la protection de la sant茅 脿 l鈥櫭╮e des innovations technologiques, politiques et juridiques (Alana Klein, C.P.), 2020鈥�2024听

CRSH (Savoir),鈥疭tructuring Product Safety and Liability鈥�: Normative Spirals through Integrated Markets, Science and law鈥�(M-E. Arbour, C.P. et L. Khoury, co-chercheures) (2016-2024).听

Publications r茅centes (derni猫re d茅cennie)

Articles dans une publication avec comit茅 de lecture听

• M. Bourassa-Forcier, Lara Khoury et N. V茅zina, Liability Issues for the Use of Artificial Intelligence in Health Care as a Home Assistance Tool (2022) Canadian Health Policy J.
• L. Khoury, A. Klein, M.-E. Couture-M茅nard et K. Hammond* 芦鈥疓overnments鈥� Accountability For Canada鈥檚 Pandemic Response鈥�禄 (2022) Journal of Public Health Policy.听听
• M.-E. Couture-M茅nard, K. Hammond*, L. Khoury et A. Klein, 芦鈥疉nswering in Emergency鈥�: The Law and Accountability in Canada鈥檚 Pandemic Response鈥�禄 (2021) 72: 1 UNBLJ 1.
• M. Bourassa-Forcier, L. Khoury et N. V茅zina, 芦鈥疞iability Issues for the Use of Artificial Intelligence in Health Care in Canada鈥擜I and Medical Decision-Making鈥�禄 (2020) 46(2) Dalhousie Medical J 7鈥�11.听听
• Etienne Verg猫s et Lara Khoury, 芦鈥疞e traitement juridique de la preuve scientifique鈥�: une mod茅lisation des attitudes du juge face 脿 la connaissance scientifique en droit de la responsabilit茅 civile鈥�禄 (2017) 58鈥�:3鈥疌ahiers de droit鈥�517-48.听
• 芦鈥疌rises sanitaires et responsabilit茅 茅tatique envers la collectivit茅鈥�禄 (2016) 46鈥�:2鈥疪.D.U.S.鈥�261-89.听鈥痆.pdf]听
• 芦鈥疞e futur des actions collectives comme outils de r茅duction des risques pos茅s 脿 la sant茅 publique : Le莽ons qu茅b茅coises en mati猫re de tabagisme鈥�禄, (2016) 47鈥�:2鈥疪.D. Ottawa鈥�391-414.听听
• M.-P. Gagnon, J. Payne-Gagnon, E. Breton, J.-P. Fortin, L. Khoury, L. Dolovich, D. Price, D. Wiljer, G. Bartlett, N. Archer, "鈥�, (2016) 5鈥疘nt'l Journal of Health Policy and Management1-9.听
• 芦鈥疌ommentaire d鈥檃rr锚t. St-Germain c. Benhaim 鈥� Un jugement audacieux et habile鈥�禄 (2015) 8鈥�:1鈥疪D & sant茅 海角社区鈥�111-137.听Lire l'article鈥痆.pdf]听
• L. Khoury, 芦 Le juge canadien, anglais et australien devant l鈥檌ncertitude causale en mati猫re de responsabilit茅 m茅dicale 禄 (2014) 59: 4鈥疪.D. 海角社区鈥�989.听鈥痆.pdf]听
• 芦 Compromis et transpositions libres dans les l茅gislations permettant le recouvrement du co没t des soins de sant茅 aupr猫s de l'industrie du tabac 禄 (2013) 43鈥疪.D.U.S.鈥�611-43. Lire l鈥檃rticle听
• L. Khoury, M.-E. Couture-M茅nard & O. Redko, "The Role of Private Law in the Control of Risks Associated with Tobacco Smoking: The Canadian Experience" (2013) 39:2鈥疉merican Journal of Law & Medicine鈥�442-470.鈥�听听

听

Livres et monographies

M.-E. Arbour, L. Khoury (dir.), , Montr茅al, Yvon Blais, 2019.

C. R茅gis, L. Khoury et R.P. Kouri (dir.), , Montr茅al, Yvon Blais, 2018, 442 pp.

C. R茅gis, L. Khoury et R.P. Kouri (dir.), , Montr茅al, Yvon Blais, 2016, 353 pp.

M. Hautereau-Boutonnet, L. Khoury,听et J.-C. Saint-Pau (dir.), [.pdf] (Sherbrooke, 脡ditions RDUS, 2015)

(Oxford, Hart Publishing, 2006; et听Cowansville, Yvon Blais, 2006).

Articles ou chapitres de livre et monographies

L. Khoury, A. Blackett et L. Vanhonnaeker (dir.), Genetic Testing and the Governance of Risk in the Contemporary Economy, Ius Comparatum鈥擥lobal Studies in Comparative Law 34 (Springer, 2020), 635-668听

M.-E. Arbour, L. Khoury (dir.),鈥�, Montr茅al, Yvon Blais, 2019.听

C. R茅gis, L. Khoury et R.P. Kouri (dir.),鈥�, Montr茅al, Yvon Blais, 2018, 442 pp.听

C. R茅gis, L. Khoury et R.P. Kouri (dir.),鈥�, Montr茅al, Yvon Blais, 2016, 353 pp.听

M. Hautereau-Boutonnet, L. Khoury,鈥痚t J.-C. Saint-Pau (dir.),鈥痆.pdf]鈥�(Sherbrooke, 脡ditions RDUS, 2015)听

鈥�(Oxford, Hart Publishing, 2006; et鈥疌owansville, Yvon Blais, 2006).听

Articles ou chapitres de livre et monographies听

• L. Khoury and K. Hammond, 鈥淟a faute en temps de crise sanitaire鈥�禄 dans Barreau du Qu茅bec, Service de la qualit茅 de la profession, D茅veloppements r茅cents en droit de la sant茅, Vol. 524, 脡d. Yvon Blais, Montr茅al, 2022, pp. 65-94听
• L. Khoury et K. Spillane, 芦鈥疞a faute de 鈥渟yst猫me鈥� en responsabilit茅 m茅dicale au Qu茅bec鈥�禄 dans E. Clerc et coll. (dir.), Alea jacta est鈥�: Sant茅 !鈥� M茅langes en l鈥檋onneur d鈥橭livier Guillod, Helbing Lichtenhahn Verlag, Neuch芒tel 2021.听
• 芦鈥疞鈥檌nfluence de Robert P. Kouri sur la preuve de la causalit茅 en droit m茅dical鈥�禄 dans N. V茅zina et coll., M茅langes Robert P. Kouri. L鈥檋umain au c艙ur du droit, Yvon Blais, Montr茅al, 2021, 591-620.听
• 芦鈥塒ublic Reporting, Transparency, and Patient Autonomy in the Province of Quebec鈥壜� (ch. 17) C O鈥橬茅ill et coll. (dir.), Routledge Handbook of Global Health Rights, Routledge, Abingdon, 2021.听
• L. Khoury et F. Horwood*, 芦鈥塃lectronic Personal Health Records Implementation and Governance Challenges in Canada鈥壜� dans M. Fathisalout-Bollon et A. Berti Suman (dir.), Legal, Social and Ethical perspectives on Health & Technology, Universit茅 de Savoie, 2020, 135-56.听
• 芦鈥疪茅flexions sur les enjeux de responsabilit茅 en lien avec la stimulation c茅r茅brale profonde dans le cadre du droit qu茅b茅cois鈥�禄 dans S. Desmoulin.Canselier et coll. (dir.), La stimulation c茅r茅brale profonde, de l鈥檌nnovation au soin. Les neurosciences cliniques 脿 la lumi猫re des sciences humaines et sociales, Hermann, Paris, 2019, 323-40.听
• L. Khoury, A. Blackett et L. Vanhonnaeker, 芦鈥疞egal Aspects of Genetic Testing Regarding Insurance and Employment. General Report鈥�禄 dans L. Khoury, A. Blackett et L. Vanhonnaeker (dir.), Genetic Testing and the Governance of Risk in the Contemporary Economy, Ius Comparatum鈥擥lobal Studies in Comparative Law 34 (Springer, 2020), 635-668听
• L. Khoury et R. Schur*, 芦鈥疌ausation in Health Products Class Action Certification鈥�禄 dans L. Khoury et M.-E. Arbour (dir.), Concilier la s茅curit茅 des produits et la responsabilit茅 civile 脿 l鈥櫭╮e du risque et de l鈥檌ncertitude, Montr茅al, Yvon Blais/Thomson Reuters, 2019, 159-194.听
• avec A. Klein, 芦鈥疶he Renewal of the Judicial Function in the Protection of Health: Visions in Constitutional, Criminal and Private Law鈥�禄 dans C. R茅gis,鈥疞. Khoury et R.P. Kouri (dir.),鈥疕ealth Law at the Frontier.鈥疞es rencontres en droit de la sant茅 vol. 2,鈥疢ontr茅al, Yvon Blais, 2018, 442 pp.听
• 芦鈥疞a transparence dans le r茅seau de la sant茅鈥�禄 dans Vincent Gautrais, Catherine R茅gis et Laurence Largent茅, dir.,鈥疢茅langes Molinari, Montr茅al鈥�: 脡ditions鈥� Th茅mis, 2018 (Invit茅).听
• Lara Khoury et Catherine R茅gis, 芦鈥疩uebec鈥檚 Contribution to Health Law & Policy Debates in Canada鈥�禄 dans J. Erdman, V. Gruben et E. Nelson (dir.),鈥疌anadian Health Law and Policy, 5e 茅d., Toronto: Lexis Nexis, 2017, pp. 95-132.听
• 芦鈥疞a preuve et le pr茅judice 茅cologique鈥�禄, dans Vincent Gautrais et Mustapha Mekki (dir.),鈥疨reuve + d茅veloppement durable, Montr茅al, 脡ditions Th茅mis, 2017, pp. 75-98.听
• 芦鈥疘nt茅r锚t g茅n茅ral et litiges priv茅s en sant茅 publique鈥�: conflit ou collaboration ?鈥�禄 dans Catherine R茅gis, Lara Khoury et Robert P. Kouri (dir.),鈥疞es grands conflits en droit de la sant茅,鈥疢ontr茅al, Yvon Blais, 2016, p. 93-130.听
• 芦鈥疞鈥檌nfluence du principe de pr茅caution en droit de la responsabilit茅 civile canadien鈥�: Aspects substantiels et proc茅duraux鈥�禄 dans M. Boutonnet, L. Khoury et J.-C. Saint Pau, dir.,鈥疞鈥檌nfluence du principe de pr茅caution en droit de la responsabilit茅 civile et p茅nale, regards franco-canadien,鈥�脡ditions de la RDUS, Sherbrooke, 2015.听
• 芦鈥疷ne protection mitig茅e pour la sant茅 publique en droit de la responsabilit茅 civile qu茅b茅cois鈥�禄 dans鈥�. Christelle Landheer-Cieslak, Louise Langevin, eds. Thomson Reuters, 2015.听
• 芦鈥疕ealthcare-associated infections鈥�禄 dans Yann Joly et Bartha M. Knoppers,鈥�, ch. 11, Routledge, 2015.听