Le Secr茅tariat 鈥� Mandat
Le Secr茅tariat est le bureau de gouvernance de l'Universit茅. 脌 ce titre, il a sous sa responsabilit茅 le Conseil des gouverneurs et le S茅nat, ainsi que leurs comit茅s. Le Secr茅tariat est aussi聽:
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le bureau impartial charg茅 des 茅lections men茅es dans l'ensemble de l'Universit茅, de la r茅solution des diff茅rends touchant le corps professoral (griefs, appels), de la r茅solution des diff茅rends touchant les 茅tudiants (griefs, appels), de l'administration du processus d'octroi de la permanence, de l'administration du processus de promotion au rang de professeur titulaire, des comit茅s consultatifs sup茅rieurs (comit茅s charg茅s de d茅signer les doyens, les vice-principaux, le vice-principal ex茅cutif, le principal, le chancelier);
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l'entit茅 charg茅e des demandes d'acc猫s 脿 l'information (en vertu de la Loi sur l'acc猫s aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels);
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l'entit茅 charg茅e de l'administration du processus relatif 脿 la Politique de divulgation s茅curitaire de l'Universit茅 (芦聽politique de d茅nonciation聽禄);
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le si猫ge social de l'Institution royale pour l'avancement des sciences et de l'Universit茅 海角社区, et le bureau de gouvernance de l'Universit茅, duquel rel猫vent le Conseil des gouverneurs et le S茅nat, ainsi que leurs comit茅s;
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l'instance principale charg茅e des questions de c茅r茅monial et de protocole, et notamment des armoiries et de la 芦 signature聽禄 de 海角社区, des lettres de cr茅ance, du sceau de l'Universit茅 et de l'examen des demandes de reproduction des armoiries et de la 芦 signature 禄 de 海角社区;
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charg茅 de la surveillance des fonds de renseignements de l'institution et de la fili猫re de pr茅sentation des rapports destin茅s aux .